TVA des e-books. Députée pirate - 56Kast mars 2015

Présentation

Titre
 : La TVA des e-books, et la députée pirate face au requin de gauche -
Intervenants
 : Adrienne Alix - Erwan Cario - Camille Gévaudan
Lieu
 : Émission 56 Kast
Date
 : Mars 2015
Durée
 : 32 min 30
Licence :
Verbatim
Lien vers la vidéo
 : page de l’émission.

Transcription

Libération et Nolife présentent 56Kast
Erwan Cario
 : Bienvenue dans le 56 Kast, le cinquantième, hou ! Cinquantième du nom, cinquantième du nom. C’est bon.
Camille Gévaudan
 : Je n’ai pas fait de gâteau !
Erwan Cario
 : Et des cotillons ?
Camille Gévaudan
 : Non ! Non plus !
Erwan Cario
 : Non plus ! On va parler cette semaine du rapport Reda sur le droit d’auteur à la Commission, alors à l’Europe, ou l’Europe d’une manière générale, parce que je ne sais jamais… Parlement… Parlement européen. Elle fait exprès de rire pour commencer, excusez-moi, aujourd’hui, ce n’est pas très sérieux.
Camille Gévaudan
 : Carte de presse !
Erwan Cario
 : Avec Adrienne Alix de la Quadrature du Net.
Adrienne Alix
 : Bonjour.
Erwan Cario
 : Bonjour Adrienne. Et on parlera aussi du livre numérique et d’un requin, mais celui de gauche. Voilà. C’est important.
Camille Gévaudan
 : C’est vachement bien.
Erwan Cario
 : Ça va. Bonjour Camille.
Camille Gévaudan
 : Bonjour.
Erwan Cario
 : Et de quoi on ne va pas parler ?
Camille Gévaudan
 : On ne va pas parler de la chaîne américaine HBO, qui, selon le Business Times, prépare un service de streaming en partenariat avec Apple. L’un s’occuperait de la technique et l’autre des contenus. Je vous laisse deviner lequel. En fait ce serait un Netflix avec du Game of Thronesdedans, si je comprends bien.
Erwan Cario
 : D’accord.
Camille Gévaudan
 : Parce que présenté comme ça on comprend mieux.
Erwan Cario
 : Il n’y a pas de Game of Thronesdans Netflix ?
Camille Gévaudan
 : Ben non.
Erwan Cario
 : Ah, d’accord. Mais il n’y aurait que Game of Thrones, en fait.
Camille Gévaudan
 : Et peut-être bien que ça sortirait avant la Saison 5.
Erwan Cario
 : Oh ! Et ça s’appellera « HBO Now ».
Camille Gévaudan
 : Et les gens vont s’abonner en se disant « je m’abonne juste pour la saison Game of Thrones » et puis après ils vont rester abonnés. Ce n’est pas mal comme ça. C’est génial.
Erwan Cario
 : Ah ouais, c’est bien. Le contrôleur de sommeil Aura va bientôt pouvoir

Fou rire

Camille Gévaudan
 : Je suis désolée, la phrase n’est pas finie sur la feuille.
Erwan Cario
 : Ah ! Qu’est-ce qu’il y a ?
Camille Gévaudan
 : La phrase n’est pas finie.
Erwan Cario
 : Mais il pourra bientôt communiquer. Alors ça s’est arrêté là, mais communiquer. Eh bien oui, parce que moi, j’ai mes notes s’arrêtent là, mais communiquer avec les appareils Nest. Voilà.
Camille Gévaudan
 : Les thermostats de Google.
Erwan Cario
 : Les thermostats de Google.
Camille Gévaudan
 : Comme ça, quand le détecteur de sommeil sait que tu dors, il dit au thermostat de baisser la température.
Erwan Cario
 : Qui va communiquer avec Apple et ta chaîne « HBO Now » pour te lancer Game of Thrones.
Camille Gévaudan
 : Non parce que tu dors.
Erwan Cario
 : Ah oui, voilà c’est ça. Suivant. C’est compliqué. On va y arriver
Camille Gévaudan
 : On va y arriver. La machine à imprimer les crêpes qui s’appelle…
Adrienne Alix
 : Ah ça c’est vachement plus important.
Camille Gévaudan
 : Qui s’appelle le PancakeBot, a atteint son objectif de 50 000 dollars sur Kickstarter. Donc c’est trop tard, vous n’en avez pas.
Erwan Cario
 : Et tu n’as pas ?
Camille Gévaudan
 : Ben non, je ne savais pas.
Erwan Cario
 : Apple, toujours lui, a dévoilé cette semaine, là il y a quelques jours sa montre connectée. Mais ce n’est pas un truc… ?
Adrienne Alix
 : Ça n’existait pas déjà.
Camille Gévaudan
 : Je sais que j’ai fait le live de la keynote il y a six mois déjà sur la montre connectée.
Erwan Cario
 : En septembre, ah c’est ça.
Camille Gévaudan
 : Je ne comprends pas pourquoi ça remet ça.
Erwan Cario
 : En fait, ils doublonnent, pour être sûrs que tout le monde mémorise qu’il y a un truc à surtout ne pas acheter.
Camille Gévaudan
 : Oui, au cas où on n’avait pas compris Le prochain smartphone Nexus de Google, et il pourrait y en avoir deux. L’un construit par LG, comme le dernier, le numéro 5, et l’autre, moins cher, construit par Huawei, le constructeur chinois.
Erwan Cario
 : Et donc, ça c’est la news, pour dire qu’on ne parlera pas du MWC, qui s’est tenu à Barcelone. Voilà.
Camille Gévaudan
 : Le Mobile World Congress.
Erwan Cario
 : C’est ça.
Camille Gévaudan
 : Oui c’est ça.
Erwan Cario
 : Pour la première fois, le nombre de foyers français équipés en ADSL a baissé.
Adrienne Alix
 : Tant mieux.
Erwan Cario
 : Et oui, et oui, mais les abonnements Internet par fibre ont, eux, progressé de 67 %. Ceci expliquant, heureusement, cela.
Camille Gévaudan
 : Et la traditionnelle non news dont on n’a lu que le titre et on n’a pas compris.
Erwan Cario
 : Alors lis bien !
Camille Gévaudan
 : U 3 V y c H J p c 2 U =
Adrienne Alix
 : Ça fait un bon de mode passe sécurisé, cela dit.
Camille Gévaudan
 : Exactement !
Erwan Cario
 : Mais plus maintenant !
Camille Gévaudan
 : Et c’était le contenu de l’invitation envoyée par Free aux journalistes pour la conférence qu’ils ont fait cette semaine. Et, en fait, codé en base 64, ça veut dire « surprise ». C’est super intéressant et la surprise c’était une box, ce qui est super intéressant.
Erwan Cario
 : Voilà. Ça veut dire que, peut-être en base 64, une surprise n’en est plus une, pour le coup, la mini box 4 K, c’est ça ? La 4 K Free box, mini Free box.
Camille Gévaudan
 : Oui parce que tout le monde a des films en 4 K à regarder chez lui.
Erwan Cario
 : Oui, tout le monde, pas à la télé mais il y a les films. On passe à l’actu.
ACTU
Camille Gévaudan
 : L’actu c’est donc, alors Erwan, qui c’est qui n’est pas satisfait de la politique française en matière de TVA sur les livres numériques ? A) le Parlement européen ; B) la Commission européenne ; C) le Conseil de l’Europe ; D) le Conseil européen ?
Erwan Cario
 : Je peux avoir un indice ? C’est à Bruxelles ou à Strasbourg ?
Adrienne Alix
 : Attention, parce que le Parlement européen, il est parfois à Bruxelles et parfois à Strasbourg.
Camille Gévaudan
 : C’est la Commission européenne.
Erwan Cario
 : Voilà, j’allais le dire.
Camille Gévaudan
 : Qui, depuis quelques années, dit que, quand même, selon la directive européenne numéro je ne sais plus combien, 2006/112/CE, sur la TVA, eh bien, la France devrait appliquer un taux de TVA normal à ses livres numériques, c’est-à-dire à 20 %, et non pas un taux réduit, c’est-à-dire à 5,5 %.
Erwan Cario
 : Dont bénéficient les libraires.
Camille Gévaudan
 : Dont bénéficient les livres papier. Et en fait, donc ça fait longtemps qu’ils ont déposé un genre de plainte, que je ne sais plus comment ça s’appelle, et la Cour de justice de l’Union européenne vient de trancher et lui a donné raison, à la Commission, donc effectivement elle demande de relever le taux de TVA pour les livres numériques. En fait, le truc c’est que, dans la directive, ce qui a droit à la TVA réduite, c’est une livraison de biens. La fourniture de livres est considérée comme une livraison de biens. Sauf que la question c’est « est-ce qu’un livre électronique est un bien ? » Eh bien non, la Cour de justice a dit que le livre numérique n’est pas un bien corporel, en fait, c’est plus un service parce que c’est dématérialisé. Et si tu essayes de leur dire « oui mais c’est sur un e-book, enfin sur une liseuse d’e-book, et donc, c’est quand même quelque chose que tu palpes », eh bien non, parce que ce n’est pas vendu avec l’e-book.
Erwan Cario
 : Et donc, bizarrement, les éditeurs ne sont pas contents.
Camille Gévaudan
 : Et donc les éditeurs ne sont pas contents. Mais, ce n’est pas grave.
Erwan Cario
 : On s’en fout.
Camille Gévaudan
 : Parce que, a priori, non mais c’est ça, a priori, ils ne sont pas obligés de réagir du jour au lendemain, il n’y a pas une astreinte qui commence là maintenant. Normalement, là maintenant, ils doivent prendre note qu’on leur a demandé de changer la TVA, et après, si on voit qu’il ne se passe rien, la Commission européenne peut engager une nouvelle procédure pour éventuellement donner une amende. Ça pourrait durer un an ou un an et demi, et l’amende ne serait même pas rétroactive. Donc en gros, il y a du temps pour ne rien faire et laisser traîner les choses. Et en plus, d’ici là, la situation aura peut-être changé, parce qu’il y a beaucoup de gens qui plaident pour un alignement de la TVA sur le livre numérique et le livre physique et le Syndicat National de l’Édition a justement lancé une grosse campagne ces derniers jours. Je ne sais pas s’ils ont fait exprès pour que ça tombe en même temps que la décision ou pas. Pour l’instant, il y a quatre pays qui sont opposés à l’alignement de la TVA réduite sur les deux types de livres, il y a la Bulgarie, le Danemark, L’Estonie et le Royaume-Uni. Le Royaume-Uni, en l’occurrence, eux ils n’ont pas de TVA du tout sur les livres et donc, ils n’ont pas très envie qu’on recommence à discuter de tout ça, qu’on remette à plat et qu’on harmonise, parce que ça ne serait pas bon pour eux.

Et donc, la campagne du Syndicat National de l’Édition, ça s’appelle « This is not a book », en français

Erwan Cario
 : J’ai comme l’intuition que ça marchera moins bien que certaines campagnes organisées par des activistes pour les libertés fondamentales, par exemple. Se battre pour la TVA réduite des livres électroniques, j’ai l’impression que ce n’est pas un combat, voila.
Camille Gévaudan
 : C’est un petit peu pointu, je ne sais pas si ça va suivre.
Adrienne Alix
 : Surtout que l’enjeu il est un peu ailleurs, enfin, si vous parlez des campagnes … autres.
Camille Gévaudan
 : Oui. On a l’avis de l’April qui est très intéressant là-dessus, donc l’April qui défend le Logiciel Libre, et qui arrive avec un argument

auquel personne n’avait pensé quand ils faisaient leur petite campagne avec leurs photos, qui est qu’un livre numérique, la différence c’est quand même que c’est bourré de DRM, qui t’empêchent de le prêter, qui t’empêchent de le lire où tu veux, quand tu veux, autant de fois que tu veux, et que donc, ce n’est pas exactement pareil qu’un livre physique. Que donc, il n’y a pas de raison qu’on ait les mêmes droits, enfin que les livres numériques soient traités de la même façon, alors qu’on a moins de droits, avec un livre numérique.

Adrienne Alix
 : Si je peux me permettre, la question avait été posée à l’Assemblée Nationale l’année dernière, je crois, et effectivement, l’idée c’était de distinguer ce qui est un service, donc, si vous achetez un livre sur Amazon, en fait, on vous le prête. Amazon peut décider de le retirer, il l’a fait d’ailleurs. Parfois il garde le pouvoir sur ce que vous avez acheté, donc c’est bien un service. Et si vous achetez un livre sans DRM, pour le coup, c’est votre propriété, vous pouvez le donner, vous pouvez le prêter, vous pouvez en faire ce que vous voulez. Et donc la campagne de l’April joue sur cette distinction-là, et ça c’est assez intéressant. Des histoires de TVA, ça peut cacher aussi des questions de liberté d’usage qui sont vraiment importantes et intéressantes, pour le coup.
Erwan Cario
 : Et de fait, c’est surtout les discussions qui sont, justement sur les trucs à télécharger, blindés de DRM, que ce soit en streaming ou pas, notamment dans les jeux vidéo, il y avait toute une réflexion sur le fait de pouvoir prêter.
Adrienne Alix
 : Voilà.
Erwan Cario
 : De pouvoir revendre.
Adrienne Alix
 : Revendre.
Erwan Cario
 : Revendre en occasion ces jeux vidéos, et pour contrer ces demandes légitimes des consommateurs, tous les fournisseurs de services disent « oui, mais finalement ce n’est pas peut-être pas une vente, c’est un droit d’usage, un droit d’usage illimité », on va dire. Et donc, du coup, ce n’est pas une vente, donc, du coup, ce n’est pas un livre, c’est l’accès finalement. En fait, tant qu’il y a des DRM, on paye l’accès à un texte.
Adrienne Alix
 : Exactement. Et nos amis ayants droit sur Twitter se défendent en disant « ah non, mais on s’en fiche du support, ce qui est important c’est le contenu », alors que ce n’est pas vrai. On sait tous que ce n’est pas vrai. Ce qu’on a le droit de faire, ou pas, avec un livre est vachement important. C’est loin d’être inintéressant.

Camille Gévaudan : Précisément le contenu, le jour où on te le retire, tu ne l’as plus !

Adrienne Alix
 : Exactement.
Erwan Cario
 : Voilà. Et puis on achète aussi beaucoup les livres pour pouvoir les prêter une fois qu’on les a lus.
Adrienne Alix
 : Ou les offrir ou les donner.
Erwan Cario
 : Pour les offrir ou les donner. Et donc voilà. On va voir. On a douze à dix-huit mois pour voir comment ça se résout. Mais je ne sais pas, j’ai l’impression que ce ne sera un engouement populaire sur leur petite opération.

La virgule what the fuck, cette semaine…

Et si d’autres étoiles nous illuminaient ?
Camille Gévaudan
 : C’est Roskosmos, l’Agence fédérale russe qui a fait une vidéo qui montre à quoi ressemblerait la terre si on avait d’autres étoiles à la place du soleil. Donc ça, en l’occurrence, c’est Syrius, je crois, ça c’est c’est Arcturus, une super géante rouge. Et au début on avait le système Alpha du Centaure où, en fait, il y a trois étoiles qui se tournent l’une autour de l’autre. Avoir trois soleils dans le ciel, ça ferait super classe.
Erwan Cario
 : Ça ferait super classe, mais il ne ferait pas beaucoup nuit, non ?
Camille Gévaudan
 : Ah ben ça dépend s’ils se tournent…
Adrienne Alix
 : Ça dépend comment ils tournent.
Camille Gévaudan
 : Non, il n’y a pas de raison, parce qu’ils sont tous dans le même coin.
Erwan Cario
 : Ah ! Ils sont tous dans le même coin.
Camille Gévaudan
 : Oui.
Erwan Cario
 : Ah oui ! Ah, ce serait classe.
Camille Gévaudan
 : Ouais.
Erwan Cario
 : Ce n’est pas la planète Wink qui a deux soleils ?
Camille Gévaudan
 : Si. Ceci dit, si on mettait n’importe quelle autre étoile à la place du soleil, comme notre soleil est quand même très petit et que toutes les autres ont tendance à être plus grosses, on serait tous morts.
Erwan Cario
 : Ouais. Finalement
Camille Gévaudan
 : Donc c’est joli en vidéo comme ça sur YouTube.
Erwan Cario
 : Finalement non.
Le quartier libre
Erwan Cario
 : Donc, c’était il y a quelques mois, c’était en septembre dernier, Junker, de la Commission européenne a commencé à s’intéresser au sujet du droit d’auteur et à son harmonisation sur l’ensemble des pays européens, en matière de réglementation des Télécoms, etc., protection des données. Et il a confié ça à une jeune députée du Parti Pirate, et tu es là pour nous en parler, Adrienne.
Adrienne Alix
 : Oui, en fait la Commission européenne a mis la question du droit d’auteur parmi les questions prioritaires à régler pour les cinq ans qui viennent, et le Parlement européen a confié à Julia Reda,
Erwan Cario
 : J’ai révisé mon Europe, ça va.
Adrienne Alix
 : Oui, c’est super compliqué, qui est la seule députée Pirate, qui est une députée allemande, le soin de faire un rapport sur ce qu’il faudrait améliorer sur les questions de droit d’auteur. En fait, pour remettre ça un petit peu en perspective, ça fait suite à une consultation que la Commission européenne avait faite l’année dernière, fin 2013, début 2014, où ils avaient fait un grand questionnaire bien long et bien technocratique sur ce qu’il fallait améliorer en matière de droit d’auteur. Et ils avaient eu une surprise, que nous on va dire bonne, et qu’ils avaient trouvé plutôt mauvaise, qui est qu’il y a eu un très grand engouement citoyen pour répondre à cette consultation. Et notamment, la Quadrature du Net avait fourni pas mal d’éléments, d’analyses, d’aides pour répondre au questionnaire. Ils avaient eu plus de 11 000 réponses, dont une majorité de réponses de citoyens, à des consultations où, d’habitude, il y a quatre technocrates et lobbyistes qui se battent en duel.

Et du coup, Julia Reda, elle est partie de l’analyse de ces réponses, faite par la Commission, pour faire son rapport en disant « si on analyse un peu le résultat, dans la consultation il y a à la fois les ayants droit, les établissements publics, les gouvernements, les citoyens, enfin tout le monde a répondu, et puis il y a une grosse synthèse », elle est partie de là pour faire son rapport qui présente un certain nombre de points de constat, et puis, quelques propositions de réforme. Le rapport est assez court, en fait, je ne sais plus, il fait quelques pages et, en gros, il se base beaucoup sur les demandes des citoyens. Et les demandes des citoyens, dans la consultation de la Commission, c’est généraliser au niveau européen des exceptions au droit d’auteur qui ne sont que dans quelques pays.

Camille Gévaudan :
Les exceptions c’est ?
Adrienne Alix
 : Ça peut être la liberté de panorama, par exemple, qu’on n’a pas en France. En France on n’a pas le droit de diffuser librement des photos de bâtiments qui sont encore soumis au droit d’auteur.
Camille Gévaudan
 : Même dans l’espace public ?
Adrienne Alix
 : Dans l’espace public, par exemple la Pyramide du Louvre, par exemple la Tour Eiffel la nuit, par exemple les tours de la Défense, on n’a pas le droit. Y compris si ça a été financé avec l’argent public, ça ne les dérange pas. On doit continuer à payer des droits d’auteur, alors que dans la quasi totalité des pays d’Europe, ça ne pose pas de problème. Et donc on se dit que ça n’a visiblement pas tué l’architecture contemporaine en Allemagne ou ailleurs, ou aux Pays-Bas. Donc voilà, c’est ce type d’exceptions-là, de dire ça c’était auparavant optionnel.
Camille Gévaudan
 : Il y a aussi les exceptions de droit de citation, droit de parodie ?
Adrienne Alix
 : Il y en a une qui est très intéressante, notamment pour la culture Internet, elle recommande d’étendre le droit de citation, donc c’est le droit qu’on a de prendre une partie d’un texte et de le réutiliser, à un droit de citation vidéo et audio, et GIF. Donc c’est super important, notamment pour toute la création, de remix, de mashup, etc., de pouvoir réutiliser ces matériaux-là. Très souvent, les youtubers voient leurs vidéos enlevées de YouTube par des demandes des ayants droit, parce qu’ils prennent des extraits de films, etc. Il y a d’autres questions : c’est tout ce qui est territorialisation, le « ce contenu n’est pas visible dans votre pays », qu’on connaît tous bien.
Camille Gévaudan
 : D’accord.
Adrienne Alix
 : Il y a un autre point sur le fait d’avoir le droit de faire un lien vers un contenu, y compris si ce contenu n’est pas tout à fait conforme, n’est pas conforme au droit. Il y a un autre point, je ne vais pas tous les citer, il y en un qui est vachement intéressant sur la possibilité, pour les bibliothèques, de prêter des livres numériques, on revient dessus, de manière beaucoup plus libre et sans contrainte de territorialisation. Donc ça, ce sont des points en fait, qui ne révolutionnent pas l’intégralité du droit d’auteur.
Erwan Cario
 : C’est juste une sorte de mise à jour du droit d’auteur à aujourd’hui.
Adrienne Alix
 : Voilà. C’est une mise à jour, partant des usages, assez modérée, reconnaissant l’importance de la rémunération des créateurs, etc.
Camille Gévaudan
 : Il y a aussi un truc sur les DRM, non, sur l’inter … l’interopérabilité.
Adrienne Alix
 : L’interopérabilité, le fait de pouvoir lire un contenu indépendamment de la plate-forme sur laquelle on l’a acheté. Typiquement forcer les iTunes, etc., à être beaucoup plus compatibles avec d’autres plate-formes. C’est vraiment une prise en compte assez forte des attentes. Et alors la réaction a été, avant même qu’elle ait publié son rapport, la réaction a été vraiment super violente de la part à la fois des ayants droit et des gouvernements.
Camille Gévaudan
 : Le problème c’est qu’elle a vingt-huit ans.
Adrienne Alix
 : Ouais. Qu’elle est pirate.
Camille Gévaudan
 : Qu’elle est pirate et elle n’a pas dit je fais du piratage, elle est juste dans un parti qui s’appelle le Parti Pirate et ça suffit pour déchaîner les foules.
Adrienne Alix
 : Oui.
Camille Gévaudan
 : On a notre propre ministre de la Culture, Fleur Pellerin, qui disait, où est-ce que je l’ai mise ?
Erwan Cario
 : « Je ne suis pas certaine que ce soit le meilleur moyen de favoriser une réflexion sereine. »
Adrienne Alix
 : Voilà, ce qui est quand même, avant même.
Camille Gévaudan :
Elle est députée, quoi, ça va. Elle a été élue.
Adrienne Alix
 : Voilà. Et Fleur Pellerin a dit ça avant même d’avoir lu le rapport.
Camille Gévaudan
 : Oui, c’est ça. C’était juste à l’annonce.
Adrienne Alix
 : À l’annonce du fait qu’elle allait prendre en charge ce rapport.
Camille Gévaudan
 : Que c’était elle qui allait s’en occuper.
Adrienne Alix
 : Donc c’est quand même, il y a un mépris de son travail, elle a eu des réactions assez violentes de la part des ayants droit qui disent « ouais c’est n’importe quoi ! On donne ça aux pirates, etc. »
Erwan Cario
 : On peut rappeler qu’elle a été élue quand même.
Adrienne Alix
 : Elle a été élue.
Camille Gévaudan
 : Je peux citer quelques réactions. Alors le SNAC, Syndicat National des Auteurs et Compositeurs, je cite « l’Europe ne doit pas tuer ses créateurs », ce qui est donc apparemment le but du rapport Reda !
Adrienne Alix
 : Ouais, c’est juste.
Camille Gévaudan
 : Petitgirard, président du Conseil d’administration de la SACEM, les auteurs compositeurs et éditeurs de musique estiment que la Commission européenne, avec ce rapport confié à Reda, a pour objectif numéro un la destruction du droit d’auteur. Sans aucun doute ! La Société des Auteurs et Compositeurs dramatiques, la SACD, trouve que c’est un projet déséquilibré, qui véhicule une idéologie anti droits d’auteur, porté par les partenaires d’un Internet sans règles. Celui-là, je l’aide !
Adrienne Alix
 : On a toujours la grande question du Far West, de l’Internet pas civilisé, etc.
Camille Gévaudan
 : La zone de non droit.
Erwan Cario
 : En fait, ça saute un peu à la gueule. En fait, finalement, les ayants droit ce sont des trolls ! Non, mais c’est vrai.
Adrienne Alix
 : Disons qu’ils réagissent de manière automatique. Et là, par exemple, on a vu, le rapport a été présenté dans les premières commissions internes au Parlement européen et il a été absolument démoli, à coups d’amendements, par les autres partis ou par des députés d’autres partis, où on voit des amendements qui sont quasiment copiés-collés, donc bien fournis par les lobbies, et qui, à coups de petits changements de phrases, sont en train de détruire tout l’esprit de ce rapport, en considérant que ça ne peut pas être voté comme ça, et que c’est quand même inadmissible de prendre en compte les attentes des citoyens. Pour nous c’est important.
Erwan Cario
 : J’ai quand même toujours un peu de mal avec cette notion de gens élus.
Adrienne Alix
 : En fait, on oppose les créateurs et les citoyens.
Erwan Cario
 : Comme toujours !
Adrienne Alix
 : Et, en fait, voilà, comme d’habitude les sociétés de gestion de droits et les différents lobbies se mettent à la place, parlent au nom des créateurs et opposent de manière, à notre sens, complètement artificielle, créateurs et citoyens.
Erwan Cario
 : Et surtout, voilà, on est en 2015, et on sait très bien que la musique a disparu à cause d’Internet, par exemple.
Adrienne Alix
 : Exactement, qu’il n’y a plus de création, qu’il n’y a plus rien.
Erwan Cario
 : Ça va fait quand même juste de vingt ans qu’ils disent ça, et voilà, il y en a toujours.
Adrienne Alix
 : Ouais. Mais, du coup, nous on va faire campagne. Donc il va y avoir plusieurs étapes de vote dans différentes commissions du Parlement européen et on va faire campagne, on espère, avec les citoyens et avec les créateurs, pour que ce rapport soit au maximum sauvé, sachant que, encore une fois, il n’est pas du tout révolutionnaire. Et même, par exemple, il est beaucoup plus sage que ce qu’on peut proposer à la Quadrature en matière de réforme du droit d’auteur.
Erwan Cario
 : D’ailleurs elle s’est faite tacler notamment par Amelia Andersdotter.
Adrienne Alix
 : Sa prédécesseur, Andersdotter.
Camille Gévaudan
 : L’euro députée suédoise.
Erwan Cario
 : Suédoise, dans la mandature précédente, qui juge ce rapport tellement frileux qu’il aurait pu être écrit par Angela Merkel.
Camille Gévaudan
 : Une insulte quoi !
Erwan Cario
 : C’est quand même dommage, c’est-à-dire qu’on a une pirate qui fait un rapport, finalement qui fait ce qu’on lui demande, c’est-à-dire juste moderniser le droit d’auteur, ce n’est pas le supprimer, ce n’est pas le révolutionner, c’est moderniser le droit d’auteur, le mettre à jour, finalement et, du coup, elle se fait, elle prend des missiles de partout.
Adrienne Alix
 : Oui ! Pour nous, en fait, il faudrait qu’il y ait quelques mesures qui soient adoptées, des mesures qui soient un peu plus que symboliques, quand même, mais pour le symbole aussi, c’est vraiment important qu’il reste des chose de ce rapport.
Camille Gévaudan
 : D’accord. Mais alors, dans les soutiens, en plus, on a non seulement les bibliothécaires et archivistes, mais aussi des groupements de grands noms de l’informatique ou de l’Internet comme Digital Europe, ça c’est Apple, Dell, Samsung et compagnie, ou l’ASIC, l’Association des Sites (Services) Internet Communautaires, Microsoft, Google, Facebook, Dailymotion, Deezer, PriceMinister, Yahoo, Spotify. On ne peut pas dire que ça soit de dangereux rebelles qui soutiennent le rapport.
Adrienne Alix
 : Eh bien non ! Après oui, parce qu’on est entre les hébergeurs de contenus qui savent bien, aussi, ce qu’ils ont à faire.
Camille Gévaudan
 : Où est leur intérêt.
Adrienne Alix
 : Où est leur intérêt. Et puis les associations comme l’April, comme la Quadrature du Net, etc., où pour nous c’est plus une question de fond sur ce qu’on a le droit de faire ou de ne pas faire avec la création. Mais oui, on est quand même assez nombreux à soutenir ce rapport.
Erwan Cario
 : Et la tendance ? Vu que vous, vous connaissez un petit peu les rouages du Parlement européen et tout ça, il y a une chance que ça passe ou finalement, en termes de partis, qui a pris position contre ?
Adrienne Alix
 : Alors, elle, Julia Reda, elle siège avec le groupe des Verts. Globalement les Verts, alors pas forcément tous, mais au Parlement européen il y a une culture du consensus, donc c’est pour ça qu’il y a beaucoup d’amendements, après les amendements sont regroupés, etc. Les Verts, probablement, ne vont pas mal aller de son côté. Le Parti Populaire Européen, donc globalement la droite, est vent debout contre. Les socialistes sont extrêmement partagés, mais plutôt contre, et après il reste les centristes. Et côté centristes, alors les centristes français, malheureusement, on a vu Jean-Marie Cavada qui préside la commission sur cette question, enfin qui a été absolument odieux avec Julia Reda, s’attaquant à son âge, etc. Mais bon, il y a d’autres centristes d’autres pays, notamment des Pays-Bas, qui sont beaucoup plus ouverts. Je pense que jamais, de toutes façons il ne sera pas adopté en l’état, ce n’est jamais le cas dans ce genre de rapport. Maintenant, il faut essayer, en soutenant certaines dispositions. Là, ce qu’on est en train de faire nous, c’est d’analyser les amendements, on va publier ce qui nous semble bon, ce qui nous semble à soutenir, ce qui nous semble à rejeter, et puis après on va faire la Quadrature ! On va faire une campagne citoyenne. On a pas mal de YouTubers qui sont en train de préparer une vidéo de soutien pour expliquer pourquoi eux, en tant que créateurs Internet, ils vont soutenir ce rapport, et puis nous on va lancer une < a href="campagne">http://www.laquadrature.net/fr/les-eurodeputes-doivent-soutenir-le-rapport-reda-sur-la-reforme-du-droit-dauteur">campagne

, probablement avec du piphone, comme d’habitude, pour le soutenir. Sachant que ce rapport est consultatif, c’est-à-dire que ce n’est pas quelque chose qui va être directement mis dans le droit. Par contre, s’il est bien soutenu par le Parlement, il peut ensuite être repris comme base pour la Commission, qui, de toute façon, veut s’attaquer à cette question, comme base de travail, pour la suite.

Camille Gévaudan
 : Et alors, rapidement, il y a un autre rapport en ce moment ? C’est un genre d’anti rapport Reda.
Adrienne Alix
 : Oui, il y a un autre rapport. Voilà. En fait, c’est un rapport qui s’appelle le rapport Svoboda, du nom d’un député autrichien, et qui lui, a été publié super tard, alors qu’en fait il est prêt depuis novembre/décembre, mais il n’était pas sur le site, et qui, pour le coup, c’est vraiment l’anti rapport Reda. C’est-à-dire que ça traite beaucoup plus globalement de propriété intellectuelle, et c’est la mise en application de tout ce qu’on dénonce, de tout ce qu’il y a dans les préconisations de Mireille Imbert-Quaretta sur l’HADOPI, c’est-à-dire pénaliser les intermédiaires techniques, les forcer à faire la police eux-mêmes sur leurs contenus, assécher les finances des sites qui font de la contrefaçon commerciale, machin. Et notamment, il y a un truc qui, pour nous est vraiment embêtant, c’est qu’il n’y a pas de différence entre la contrefaçon, donc c’est le nom sage pour tout ce qui est partage ou piratage, etc., il n’y a pas de différence entre ce qui est partagé de manière non commerciale, ou de manière commerciale. Entre les Megaupload, etc., qui se faisaient pas mal d’argent et des sites de partage qui ne font pas d’argent. Donc, ça c’est un peu inquiétant. Et ce rapport Svoboda porte vraiment la marque de tout ce qui est anti partage, c’est vraiment l’anti rapport Reda par excellence.
Erwan Cario
 : Et celui-là il aurait des chances de passer ?
Adrienne Alix
 : Celui-là, il a commencé à être étudié dans les commissions, et il passe sans soucis.
Camille Gévaudan
 : Est-ce qu’on peut mettre Svoboda et Reda sur un ring et prendre des popcorns ?
Adrienne Alix
 : Soupire. Il est un peu costaud le monsieur.
Camille Gévaudan
 : Ah merde, non mais en fait.
Erwan Cario
 : Non. Les soutiens populaires de Reda, contre les soutiens populaires de Svoboda, ça serait mieux.
Camille Gévaudan
 : Tu as raison, c’est mieux.
Erwan Cario
 : Merci Adrienne.
Adrienne Alix
 : Mais de rien.
Erwan Cario
 : On reparlera forcément. Le vote c’est mi-avril au Parlement européen ? On ne sait pas ?
Adrienne Alix
 : Mi-avril dans les premières commissions, et au mois de mai en plénière. Mais, de toute façon, en gros, il faut un peu suivre ce qu’on appelle à faire et d’ici quelques jours, on va commencer à lancer la campagne.
Erwan Cario
 : On suivra ça, et puis on rappellera ça dans le 56 Kast. Merci donc sur ce sujet. Toute autre chose, un requin, mais celui de gauche, dans « Le potager du web »

Musique

Camille Gévaudan
 : C’était début février, lors de la mondialement célèbre mi-temps du Super Bowl. Le Super Bowl c’est la finale du championnat de football américain, dont on se fiche tous, ici.
Erwan Cario
 : Pas du tout. Non, tu ne peux pas dire ça, attends. Mais bon, on continue. Pardon.
Camille Gévaudan
 : Je fais comme si je n’avais rien entendu. Et, à la mi-temps c’est toujours un grand moment parce qu’il y a des super pubs à la télé, ouais, super, et des super concerts sur place, avec des super chanteurs, super connus, et, cette année, on a eu un spectacle pyrotechnique de Katy Perry accompagné de requins et des grosses balles avec des yeux et une bouche, et des palmiers avec des yeux et une bouche.

Vidéo
Erwan Cario : Super. Et donc, vous avez vu des trucs.
Camille Gévaudan : Et donc, c’était un petit peu gênant, et tout le monde a flashé sur les requins, mais c’est vrai que les balles, elles valaient le coup aussi. Mais les requins ont eu un succès énorme, et surtout le requin de gauche. Alors pourquoi le requin de gauche ? Essayez de comprendre.
Vidéo
Adrienne Alix : Il est bourré le requin de gauche. Non ?
Rires

Erwan Cario
 : Déchiré.
Camille Gévaudan
 : Alors moi, personnellement, je ne trouve pas beaucoup plus ridicule l’un ou l’autre.
Erwan Cario
 : Ça se joue sur l’epsilon.
Camille Gévaudan
 : L’epsilon ! Quoi ?
Erwan Cario
 : Non, pardon, rien.
Adrienne Alix
 : Il a fait des maths.
Camille Gévaudan
 : Mais la majorité des gens ont l’air de trouver que le requin de gauche, à un moment, a complètement perdu la synchronisation de la danse, et a commencé à faire n’importe quoi dans son coin, et donc c’est devenu la star des deux, et c’est devenu un mème, à lui tout seul, qu’on appelle left shark, donc le requin de gauche, tout le monde voit de quoi on parle. Il y a même des gens qui se sont amusés à écrire son journal intime en ligne. Et après on se demande qui est bourré.
Erwan Cario
 : Internet !
Camille Gévaudan
 : Ce n’est pas le requin. Oui, voilà. Alors qu’est-ce qui s’est passé sur Internet. C’est difficile à raconter. D’abord, il y a eu une sorte d’énorme chasse, enfin un jeu de piste géant, où tous les gens ont cherché des indices pour savoir qui était sous les costumes des requins. Est-ce que c’était des stars déguisées en requins, est-ce que c’était juste des danseurs anonymes, est-ce que c’était des internautes qui avaient été tirés au sort sur une planète lointaine ?
Erwan Cario
 : Ah ça aurait été bien ça !
Camille Gévaudan
 : Toutes les possibilités étaient ouvertes. Un internaute a même prétendu avoir fait un match, sur Tinder, avec l’un des requins, et les gens y ont un petit peu cru. Mais, finalement , la vérité c’est qu’ils s’appellent Bryan Gow et Scott Myrick, et ce sont juste des danseurs de la tournée de Katy Perry.
Adrienne Alix
 : Je croyais que c’était Svoboda et Reda.
Camille Gévaudan
 : Oh ç’aurait été bien ! Alors après, du coup, comme c’était les plus grandes stars de la semaine, Scott Myrick, qui est le requin de droite, ce qui est dommage, parce qu’on aurait plutôt voulu le requin de gauche, a fait un AMA sur Reddit, un A,M,A, vous savez ce que c’est Ask Me Anything.
Erwan Cario
 : Ask Me Anything.
Camille Gévaudan
 : Donc « posez moi toutes les questions que vous voulez, je suis le requin de droite, j’ai plein de choses à raconter sur ma vie ». Et donc il nous a appris des choses très intéressantes, comme le fait qu’il avait seulement 90 secondes pour enfiler son costume de requin avant le spectacle, mais oui. Ou qu’il ne voyait tellement rien, qu’à un moment il est rentré dans un palmier, mais heureusement, il n’était pas filmé à ce moment-là, donc personne s’en est rendu compte. Donc voilà, j’espère que vous dormirez moins bêtes ce soir.
Erwan Cario
 : Tout à fait.
Camille Gévaudan
 : C’est devenu une telle star qu’il y a des gens qui en ont fait un modèle 3D à imprimer sur une imprimante 3D.
Erwan Cario
 : C’est bien !
Camille Gévaudan
 : Sur ta cheminée ! Le left shark ! Quand même quoi !
Erwan Cario
 : Mais oui !
Camille Gévaudan
 : C’est left shark, quand même. Et les avocats de Katy Perry ont demandé à ce Fernando Sosa de retirer son modèle 3D, parce que c’est eux qui avaient les droits pour le requin de gauche.
Erwan Cario
 : Oh, ça c’est laid.
Adrienne Alix
 : Ça c’est Internet aussi, mais dans ce qu’on n’aime pas.
Erwan Cario
 : Est-ce que Reda va protéger ce requin ?
Adrienne Alix
 : Je ne sais pas.
Camille Gévaudan
 : Comme, du coup, ils se sont rendu compte qu’il y avait une certaine demande sur l’image de ces requins et qu’ils ne pouvaient pas juste demander à retirer les images sans donner autre chose en échange, Katy Perry vend maintenant, sur son site officiel, oui messieurs dames, le costume du requin de gauche, à 130 dollars !
Erwan Cario
 : C’est laid.
Adrienne Alix
 : Oh ! C’est effrayant.
Camille Gévaudan
 : Voilà.
Erwan Cario
 : Normalement, le potager du web, c’est la joie et la bonne humeur.
Adrienne Alix
 : Mais tu te rends compte qu’au final, ça termine toujours pareil.
Erwan Cario
 : Ouais.
Camille Gévaudan
 : En même temps c’est né d’un Super Bowl.
Erwan Cario
 : Oui, c’est vrai. Non, parce que Super Bowl a fait le spectacle, le mème est né sur Internet. Ce sont des gens qui en ont fait un mème.
Camille Gévaudan
 : Je ne sais pas, en même temps, il y avait une sorte de bad karma tu vois !
Erwan Cario
 : Oui, peut-être. Si on avait eu le temps, on aurait parlé des deux ateliers de Wikipédia, où tu est allée, Camille.
Camille Gévaudan
 : Ouais, j’ai fait exprès de ne pas avoir le temps d’en parler, parce qu’il n’y a pas grand-chose à dire. En fait il fallait y être. Il y avait deux trucs samedi dernier, il y en avait un à la Cité des Sciences, à la Villette, à Paris, sur le thème « Femmes de science », où les gens étaient invités à éditer des fiches Wikipédia de femmes de science. Parce que, d’abord, il n’y a pas assez de femmes sur les fiches Wikipédia et puis, en plus, il n’y a pas assez de filles qui éditent Wikipédia, donc c’était marrant. Et il y avait, en même temps, à la fondation des Galeries Lafayette, un « éditathon », pareil, sur les femmes d’art et de la culture, et le féminisme. Et pareil, avec plein de filles qui éditaient Wikipédia, sur des fiches de filles, et c’était cool aussi. Et, il y a une sorte de méga combo en ce moment, puisque, si ça vous intéresse aussi de faire un marathon Wikipédia, le week-end qui vient, au quai Branly à Paris, à la médiathèque du musée, samedi et dimanche de 11 heures 30 à 18 heures, on peut faire ça sur l’ethnologie.
Erwan Cario
 : Et bien voilà, vous savez quoi faire ce week-end du coup, formidable. C’est fini pour cette semaine. Nous, on se retrouve. Merci Adrienne Alix de la Quadrature du Net de nous avoir accompagnés dans ce cinquantième 56 Kast et nous on se retrouve la semaine prochaine.
Camille Gévaudan
 : Oui.
Erwan Cario
 : Oui. Sur Libération et sur Nolife, bien sûr. Ciao.
Camille Gévaudan
 : Non, il n’y a pas de ciao ! Et les poils ?
Erwan Cario
 : Et les poils !
À poils
Camille Gévaudan
 : Les poils, c’est quand même super important, parce que là je n’ai pas pris n’importe quelle vidéo. C’est le YouTuber français « Parole de chat », dont je suis la fan numéro un. Son job consiste à repérer les vidéos sur YouTube avec des chats bavards. Il faut qu’ils ouvrent beaucoup la bouche, parce qu’après il invente les dialogues du chat, et il refait la bande son par dessus, et il republie sur son compte. Et c’est comme ça qu’il a produit des chefs d’œuvre que vous avez forcément vu, du genre les chats qui font patte patte, là comme ça et fait « dansons la capucine » ou les chats ninjas et sa dernière vidéo en date, s’appelle « le tableau ». C’est l’histoire d’un chat qui veut accrocher un tableau au mur.
Chat
 : Vas-y !
Voix off
 : Je le mets là ?
Chat
 : Attends.
Voix off
 : Oui.
Chat
 : Mets-le un peu plus à droite.
Voix off
 : Là.
Chat
 : Ouais, c’est bien.
Voix off
 : OK, J’y vais hein ! Quand même, avant que je plante le clou, est-ce que Van Gogh, sur a porte des cabinets, c’est vraiment une bonne idée ?
Chat
 : Oui.
Voix off
 : Non, parce que je ne sais pas moi. À la place on pourrait mettre un portrait d’Antoine Daniel, par exemple.
Chat
 : Vas-y !
Voix off
 : Toi, quand t’as une idée dans la tête. Bon, bah allons-y. Faisons confiance au feng shui. Et un, et deux, et trois. Et voilà le travail. Ça ne rend pas si mal en fait.
Chat
 : Mets-le plus à droite, s’il te plaît.
Voix off
 : Je ne peux plus là.
Chat
 : Quoi ?
Voix off
 : Ben oui, j’ai planté le clou.
Erwan Cario
 : Très, très bien.
Camille Gévaudan :
Il faut voir la version longue.
Erwan Cario
 : Félicitations à « Parole de chat ». Donc, cette fois-ci c’est la bonne. Ciao, à la semaine prochaine sur Libération et sur Nolife. Ciao.

Avertissement : Transcription réalisée par nos soins, fidèle aux propos des intervenant⋅e⋅s mais rendant le discours fluide. Les positions exprimées sont celles des personnes qui interviennent et ne rejoignent pas nécessairement celles de l'April, qui ne sera en aucun cas tenue responsable de leurs propos.